Licence d'utilisation

Texte de référence : fichier LICENSE à la racine du projet, reproduit ci-dessous à l'identique.

LICENCE D'UTILISATION ET DE DISTRIBUTION NON-COMMERCIALE (DROIT SUISSE)
Version 1.0 — Juillet 2026

Application : Plateforme de Gestion et d'Automatisation des Plannings Médicaux
Auteur Original : JBK

Le présent logiciel a été développé bénévolement, sur le temps personnel et aux frais exclusifs de son auteur, afin de rendre service à son équipe médicale. En accédant, installant, copiant ou utilisant ce logiciel, vous acceptez d'être lié par les termes de la présente licence.

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Cette exclusion de responsabilité couvre notamment, de manière non exhaustive :
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- Toute perte, altération, fuite fortuite ou corruption de données (y compris les données personnelles de désidératas).
- Toute indisponibilité temporaire ou permanente de la plateforme (panne de serveur Jelastic, coupure réseau).
- Tout impact sur l'organisation des services hospitaliers ou sur la paie du personnel.

L'utilisateur (l'institution ou l'équipe médicale qui déploie l'outil) assume l'intégralité des risques liés à l'utilisation du logiciel et demeure seul responsable de la vérification humaine finale et de la validation des plannings avant leur application.